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Tournoi de tennis de la CCVS Imprimer

thumb_tennisComme chaque année, le tournoi de tennis de la Communauté de Communes du Val de Semouse a récompensé deux gagnants. Les trois tournois se sont déroulés sur les communes de Fougerolles, Aillevillers et de Corbenay. A l’issue de la finale, deux coupes ont été décernés ; l’une à Madame Chrétien Christelle dans la catégorie femmes et l’autre à Monsieur Brice Ludovic dans la catégorie hommes. Nous remercions tous les participants et les associations qui œuvrent chaque année, pour faire vivre cet évènement.

Nous félicitons encore les deux vainqueurs de l’édition 2010.

 
Avis de mise à enquête publique du dossier de modifications du PLU du Val de Semouse Imprimer
En application de l’arrêté 2010-018 de Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Val de Semouse en date du 24 juin 2010, le dossier de modification n°2 au PLU de la Communauté de Communes du Val de Semouse sera mis à enquête publique du lundi 9 août 2010 au jeudi 9 septembre 2010 inclus. Monsieur Jean-Marie Donze assumera les fonctions de commissaire enquêteur.

Pendant le délai susvisé :

Un dossier d’enquête publique sera déposé dans les mairies de chacune des douze communes de la Communauté de Communes du Val de Semouse, ainsi qu’au siège de la CCVS, aux jours et heures habituelles d’ouverture afin que chacun puisse en prendre connaissance.

Les observations éventuelles pourront être consignées sur les registres d’enquête ouvert à cet effet dans chaque mairie et au siège de la CCVS, ou être adressées par écrit à Monsieur le Commissaire Enquêteur à la Communauté de Communes du Val de Semouse - 32 avenue Albert Thomas BP 38 - 70800 St Loup-sur-Semouse.

Le Commissaire Enquêteur recevra, afin de répondre aux demandes d’information présentées par le public, les jours et heures suivantes :

Au siège de la Communauté de Communes à Saint Loup sur Semouse :

  • le 9 août de 9h à 12h
  • le 21 août de 15h à 18h
  • le 30 août de 9h à 12h
  • le 9 septembre de 15h à 18h
 
Fermetures d'été Imprimer
- Fermeture de la structure RSP/PIJ du 2 au 14 août 2010
- Fermeture de la permanence Caf du 5 juillet au 29 août 2010
- Fermeture de la permanence du Cal en juillet 2010
- Fermeture de la permanence de la Mission Locale du 12 au 17 juillet 2010
 
Avis de mise à enquête publique du zonage d’assainissement Imprimer
En application de l’arrêté 2010-010 de Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Val de Semouse en date du 8 juin 2010 le zonage d’assainissement de la Communauté de Communes sera mis à enquête publique du lundi 28 juin 2010 au vendredi 30 juillet 2010 inclus. Messieurs Bernard Thomassey et Benoît Deforet assumeront les fonctions de commissaires enquêteurs.

Pendant le délai susvisé :
  • Un dossier d’enquête publique sera déposé dans les mairies de chacune des douze communes de la Communauté de Communes du Val de Semouse aux jours et heures habituelles d’ouverture afin que chacun puisse en prendre connaissance.
  • Les observations éventuelles pourront être consignées sur les registres d’enquête ouvert à cet effet dans chaque mairie, ou être adressées par écrit à Monsieur le Commissaire Enquêteur à la Communauté de Communes du Val de Semouse - 32 avenue Albert Thomas BP 38 - 70800 St Loup-sur-Semouse.
  • Les Commissaires Enquêteurs recevront, afin de répondre aux demandes d’information présentées par le public, les jours et heures suivantes en mairie :
Aillevillers-et Lyaumont
Lundi 28 juin de 9h à 12h
Mercredi 21 juillet de 14h à 17h
Vendredi 30 juillet de 14h à 17h

St Loup-sur-Semouse
Lundi 28 juin de 9h à 12h
Lundi 19 juillet de 14h à 17h
Mercredi 28 juillet de 14h à 17h

Briaucourt
Mercredi 28 juillet de 9h à 12h

Fontaine-les-Luxeuil
Lundi 28 juin de 14h à 17h
Lundi 19 juillet de 9h à 12h
Vendredi 30 juillet de 14h à 17h

Corbenay
Mardi 29 juin de 9h à 12h
Mercredi 7 juillet de 14h à 17h
Vendredi 23 juillet de 9h à 12h

Fleurey-les-St – Loup
Jeudi 1er juillet de 16h à 19h
Jeudi 22 juillet de 9h à 12h

Magnoncourt
Mardi 6 juillet de 14h à 17h
Vendredi 23 juillet de 14h à 17h

Fougerolles
Lundi 28 juin de 14h à 17h
Mercredi 21 juillet de 9h à 12h
Vendredi 30 juillet de 9h à 12h

Hautevelle
Jeudi 8 juillet de 13h30 à 16h30
Lundi 26 juillet de 9h à 12 h

Ainvelle
Lundi 5 juillet de 14h à 17h
Jeudi 22 juillet de 15h à 18h

Francalmont
Mardi 29 juin de 14h à 17h
Lundi 12 juillet de 9h à 12h

La Vaivre
Lundi 5 juillet de 9h à 12h
Lundi 26 juillet de 13h30 à 16h30
 
Nouveau bulletin d'informations Imprimer
Le bulletin d'informations numéro 11, du mois de janvier 2010 est maintenant disponible en téléchargement dans la rubrique "Documents en ligne" ou en cliquant ici.
 
L’aménagement de la ZAC de la Combeauté s’achève Imprimer

art_zacLa Communauté de Communes du Val de Semouse a entrepris depuis 2003 la poursuite de l’aménagement de la ZAC de la Combeauté située à l’entrée de Saint-Loup-sur-Semouse le long de la D10. Cette opération a connu un retard conséquent en raison de la mise en place du Plan de Prévention des Risques d’Inondation sur le bassin de la Lanterne dont il a fallu affiner les conclusions, celles-ci tendant initialement à classer tout le secteur comme inondable et inconstructible.

Les conclusions de la mission Loi sur l’Eau ont permis de démontrer le caractère minime du risque. Les travaux d’aménagement ont ainsi pu débuter à l’automne 2007 et devront s’achever courant octobre 2008. Ils sont réalisés avec le soutien financier de l’Etat (dotation de développement rural) et du Conseil Général de la Haute-Saône.

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Vente de 4 parcelles à la SCI du Roupoix et approbation du CCCT Imprimer
art_zacLa CCVS, par délibération du 24 septembre 2008, a approuvé la vente de quatre parcelles de l’Espace Economique de la Combeauté à la SCI du Roupoix (entreprise Robust 2000). Le code de l’urbanisme établit que chaque cession de terrain dans une Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) fait l’objet d’un cahier des charges spécifique qui :

- Fixe éventuellement la surface de SHON de construction autorisée
- Fixe l’affectation de la parcelle vendue
- Fixe éventuellement des prescriptions techniques, urbanistiques et architecturales

Les prescriptions du CCCT ne peuvent déroger au PLU. Elles le complètent et le précisent, en fixant éventuellement des règles plus strictes.

Le cahier des charges de cession des terrains relatif à la vente de quatre parcelles à la SCI du Roupoix est approuvé par arrêté du 30 septembre 2009.Consulter le CCCT.Cette publicité confère à ce document un caractère règlementaire en plus du caractère contractuel qu’il revêt par son annexion à l’acte de vente.
 
Signalétique OCMACS Imprimer
La Communauté de Commune du Val de Semouse a mené à bien un projet de signalétique intercommunale. Celui-ci à été financé par le FEDER, l'Etat, le Conseil Général et la C.C.V.S.

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